PROPRIÉTAIRE DU SITE

Dénomination : Hortence propriété exclusive de la société BRANDIS

Siège social : 5 Avenue Lavoisier – 91320 WISSOUS

Immatriculée au RCS d’EVRY sous le numéro 821 262 847 et sous le numéro de Siret 821 262 847 00022

Établissement secondaire : BRANDIS – 12 Avenue de la Baltique – 91140 VILLEBON SUR YVETTE

Immatriculé au RCS d’EVRY et sous le numéro de Siret 821 262 847 000

Éditeur du site : BRANDIS

Numéro de téléphone : 01 69 34 07 63

Courriel : contact@hortence.fr

SITE DÉVELOPPÉ ET RÉFÉRENCÉ PAR SAS WEB VISION 360

Siège social : 1-7 Cours Valmy, 92800 Puteaux, France

Site web : webvision360.com

Téléphone : +33 1 87 16 89 87

Email : contact@webvision360.com

SIRET : 823 362 363 00025

TVA : FR 46 823362363

SITE HÉBERGÉ PAR SAS OVH

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

TVA : FR 22 424 761 419

Code APE 2620Z

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

SAS au capital de 10 069 020 €

COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que l’Editeur procède à la collecte et au traitement de données personnelles, lors de la connexion au Site.

Les données collectées servent principalement à permettre la mise à disposition de la Plateforme, son optimisation et sa sécurisation afin d’offrir aux utilisateurs un service de la meilleure qualité possible.

Des données supplémentaires pourront éventuellement être collectées par l’Editeur pour permettre la bonne exécution de contrats commerciaux conclus par l’entremise de la Plateforme avec l’utilisateur.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui le concerne, à exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit directement sur le Site, soit par courrier postal adressé au 12 Avenue de la Baltique – 91140 VILLEBON SUR YVETTE,

France soit par e-mail à l’adresse contact@hortence.fr. Les informations recueillies pourront éventuellement être partagées à des tiers résidant dans l’Union Européenne dans les cas suivants :

-Lorsque l’utilisateur publie, dans une zone de commentaire, des informations accessibles au public ;

-Lorsque l’utilisateur y consent expressément ;

-Lorsque la loi l’exige ou afin de coopérer à une enquête judiciaire à la demande exprès d’un détenteur de l’autorité publique ;

-Pour l’exécution de prestations commerciales pour lesquelles est rendu nécessaire la coopération d’un tiers, notamment dans le cas où l’Editeur choisirait de sous-traiter certaines de ses prestations par l’entremise de Services Tiers.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

Les données personnelles collectées ne seront conservées que le temps nécessaire pour permettre la bonne utilisation du Site, empêcher les fraudes et abus, et satisfaire aux obligations légales et réglementaires de l’Editeur concernant la gestion du Site.

COOKIES

Le Site peut avoir recours à la technique des ‘cookies’ telle que définie par la CNIL de la manière suivante :

‘Un ‘cookie’ est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par

un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur … ‘.

Information issue du site officiel de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/glossaire)

Ces cookies ont pour objectif de faciliter la navigation de l’utilisateur et d’améliorer la qualité du service proposé en collectant des informations statistiques et relatives au trafic.

L’utilisation de ces cookies est portée à la connaissance de l’utilisateur par le biais d’un bandeau lui demandant son consentement.

Si l’utilisateur y consent, ce consentement est considéré comme valide pour une durée maximale de 13 (treize) mois. Si l’utilisateur ne consent pas à l’utilisation des cookies,

l’Editeur ne pourra lui garantir une expérience optimale sur le Site.

Les cookies suivants sont utilisés sur le Site : Google Analytics, Facebook Pixel.

RESPECT DE LA PROPRIETE INTELECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur.

L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.